Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES REBILLON
Mme Molina Muriel

Numéro de dépôt :
4177230
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
CHARLES REBILLON de Molina Muriel

Présentation de la marque CHARLES REBILLON

Déposée le 29 avril 2015 par madame Molina Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARLES REBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est madame Molina Muriel domicilié(e) 18 rue Geiler - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Molina Muriel domicilié(e) 18 rue Geiler - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CHARLES REBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES REBILLON arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

Molina Muriel a également déposé les autres marques suivantes : Phytoalliances


Mme Molina Muriel - 18 rue Geiler - 67000 - STRASBOURG - France


Mme Molina Muriel - 18 rue Geiler - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656916 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.